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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains …
Explanatory notes
… ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains … 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode de traction, les machines, appareils et … horticoles ou sylvicoles (charrues, herses, etc.) sont destinées à être uniquement tirées ou poussées par le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… VIS A BOIS, BOULONS, ECROUS ET TIRE‑FOND Tous ces articles sont normalement filetés à l'état terminé, à l'exception de … entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier ultérieurement sans … et leur filetage est très serré et peu incliné; ils sont soit à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; … ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent un jet de flamme très … comprimé. Le matériel dont il s'agit peut se présenter sous forme d'appareils à main ou sous forme de machines. A.- …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames en matières plastiques (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support … en matières plastiques mélangées à des charges présentées sous forme de poudres, de granules, de billes ou de flocons, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels … brunes (du genre Phaeophyta ) par macération dans une solution alcaline. On peut l'obtenir en précipitant … se dissolvent aisément dans l'eau froide en formant des solutions visqueuses. Cette propriété varie en fonction de …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …
Explanatory notes
… et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à …