Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux … l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1) Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non … les poudres et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la … pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre 32 ). b) Les grenailles d'aluminium ( n° 76.01 ). c) Les paillettes …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non … grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines …Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les … physiques, les poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour … directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié … barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n° 76.10 ). b) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien … paire de chaussettes en bonneterie, - 1 bandeau en matières textiles pour se protéger de la lumière, - 1 paire de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et … du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. … protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …