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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils …
Explanatory notes
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin … de passementerie. Certains d'entre eux peuvent être utilisés tels quels et servir de cordonnets pour …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4
… Autres matières colorantes et autres préparations …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.1
… Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6
… Autres machines et appareils, non autopropulsés …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.30
… Farine de moutarde et moutarde préparée …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme … de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme … cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour l'extraction de l'huile essentielle (tourteaux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.50
… Autres bobines de réactance et autres selfs …