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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée … duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation …
Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne … coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels … matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui …Legal note
… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.- Le n° 65.02 ne comprend pas les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
… Marteaux et masses …
Classification opinions
… 1. Marteau en métal commun comportant aux deux extrémités de la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… à cosmétiques en matières plastiques jetable fabriquée par moulage par injection et destinée à servir de contenant pour … intérieur : polypropylène (PP). Un miroir est fixé à la partie interne du couvercle du contenant extérieur. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs … processus de production des explosifs pour les mines et les carrières. L’analyse d’un échantillon de ce produit montre qu'il contient du nitrate d’ammonium (69 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0125 %), des sulfates (0,4 …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …