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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour … traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances …