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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou …
Classification opinions
… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un … (béton, dallage, bois, etc.), et muni de deux poignées en matières plastiques. Le cordon est assemblé aux poignées …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares …
Explanatory notes
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares … chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions …Legal note
… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions … synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71; g) les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
Explanatory notes
… 9022.30 ‑ Tubes à rayons X 9022.90 ‑ Autres, y compris les parties et accessoires I.‑ APPAREILS A RAYONS X L'élément … ou monté sur une colonne ou autre support à mécanisme d'orientation et d'élévation, est équipé d'un dispositif … les parafoudres basés sur le principe de la radioactivité. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds encastrables … pour une fixation sur un faux-plafond à grille et sont munies d’attaches sur leurs quatre côtés ainsi que de … ils sont prêts à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446
… Métiers à tisser. …
Explanatory notes
… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur … position couvre les métiers destinés, en partant de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres … à angle droit les fils de chaîne et les fils de trame de manière à former le tissu. Dans le cas le plus simple de la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de … fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base en vue de connecter le module à une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les matériaux extrudés sont refroidis et … en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de réduire la surface de contact …Section I > Chapitre 4 > Position 0409
… Miel naturel. …
Explanatory notes
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel … morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
… Bières de malt. …