Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… sont également compris dans la présente position. L'application de ces insecticides, fongicides, herbicides, … le processus physiologique des plantes. Ces produits sont appliqués par diverses méthodes, leurs effets allant de la … sont compris dans la présente position que dans les cas ci‑après : 1) Lorsqu'ils sont présentés dans des emballages …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux … les pieds ou pour suspendre les couvertures, les barres d'appui ou de soutien, les armatures de stores (tringles, … pour meubles Parmi ces articles on peut citer : 1) Les appliques décoratives, les clous protecteurs pour pieds de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de …
Explanatory notes
… communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de … électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors … lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les apporter séparément lors du brasage, du soudage ou lors du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les …
Explanatory notes
… de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les … stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de …