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Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… réunies entre elles et avec l’âme au moyen de fils textiles pouvant constituer, au surplus, un ornement. Généralement, … groupe englobe un grand nombre d’articles, de composition variable et de formes très diverses, employés … 6)    Les brosses de ménage (à laver ou à récurer, à vaisselle, à évier, pour cuvettes d’aisance, à meubles, à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation, d’accélérateurs, de retardateurs … aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à … . Ces caoutchoucs contiennent des substances telles que solvants organiques, agents de vulcanisation, accélérateurs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… de substances alimentaires ou autres substances ayant une valeur nutritive des types utilisés dans la préparation de … ou de biscuiterie, par exemple), dans la mesure où la valeur de ces mélanges ou substances repose sur leur contenu …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… sont destinés, selon le cas, à indiquer ou à inscrire les valeurs instantanées d'une grandeur (tension, intensité, … correspondantes). XIII.  Mesure et enregistrement des valeurs instantanées des grandeurs électriques , au moyen …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… - Outils de forage ou de sondage : 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les … (n° 82.02). c)   Les fers à rabots et outils similaires (varlopes, guillaumes, etc.) (n° 82.05). d)   Les couteaux et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… ‑ ‑ Fluorescents, à cathode chaude 8539.32 ‑ ‑ Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure … les lampes et tubes à décharge dans des gaz ou des vapeurs, les lampes à arc, les modules à diodes émettrices … propriété analogue, soit à la fois un gaz et une substance vaporigène. Certains tubes comportent des soupapes pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… physique ou mécanique, généralement constitués par un vaste récipient cylindro-conique, garni intérieurement de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… pour le traitement (triage, criblage, séparation, lavage, malaxage, concassage, broyage, pulvérisation, … sont projetés par la force centrifuge à des distances variables suivant leur poids et se trouvent triés de ce seul …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des … des sucs oléorésineux frais (gemmes) provenant de pins vivants.        Ce sont des liquides mobiles, incolores, … traitement à la vapeur d'eau ou par distillation sèche en vase clos des souches ou autres parties suffisamment …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… Les machines opérant de tels essais sont de types très variés, verticales ou horizontales, à dispositif de traction … de la dimension de l'empreinte obtenue). Il existe d'autres variantes de ces procédés (Monotron, Shore, Knoop, etc.) … les cas visés ci‑dessus) mais à des efforts composés et variables. On emploie à cet effet les machines dites à …