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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des …
Explanatory notes
… ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la … de liquides du n° 90.28 (à turbine, à piston, etc.) mais la plupart de ces appareils sont basés sur le principe de la … des électrons contre le gaz résiduel sont attirés par une plaque négative. Présentés isolément, les tubes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, … des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des … Ces articles consistent notamment en dalles, pavés, briques pleines ou creuses, carreaux, tuiles, moulages divers (en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, …
Explanatory notes
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, … de la fourrure. Les produits et préparations destinés plus particulièrement à des usages domestiques, tels que les … similaires. 1) Préparations modifiant le toucher , par exemple : les produits assurant le raidissement , en général …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions …
Explanatory notes
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions … et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …
Explanatory notes
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, … fibres de cellulose de formation ouverte, d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre … 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une ou plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …