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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1 > 7108.12
… Sous autres formes brutes …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.2
… Pendules et horloges, murales …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s … la présente position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. … imprégnés de colle, d'amidon ou d'apprêts similaires (les organdis, mousselines, par exemple), ou de substances ayant … semblable (à l'aide de fibres textiles de recouvrement ordinairement plus longues) sont exclus s'ils ont le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris … produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° … les Considérations générales du présent Chapitre. Ils sont ordinairement de section sensiblement carrée, rectangulaire …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres … ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, simplement forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou … On les utilise également en grandes longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de forage à distance, pour …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, … tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, … la crépine, la mœlle épinière, la peau comestible, les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …