Explanatory notes
… tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art … considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, …Legal note
… tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art … considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, …
