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松原制证<办证网址:bzw985.com>-哪里买松原制证<办证网址:bzw985.com>-渭南松原制证哪里有-哪里办松原制证RU
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1466 résultats pour "松原制证<办证网址:bzw985.com>-哪里买松原制证<办证网址:bzw985.com>-渭南松原制证哪里有-哪里办松原制证RU"

Section XV

Explanatory notes

… (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les … utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21). …

Legal note

… (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. CONSIDERATIONS … et huiles d'origine animale, végétale ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine …

Legal note

… huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   … à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  …

Legal note

… 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   … à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ; … des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un … proprement dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du …

Legal note

… que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ; … des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les … non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère … comprend un ensemble de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont …

Legal note

… du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les … non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains … de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures , les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains …

Legal note

… de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation … dans la Note 2 B) du Chapitre. Dans le même temps, tous les gruaux et semoules de céréales du n° 11.03 doivent …

Legal note

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation …

Section VI > Chapitre 28

Section XVI

Explanatory notes

…       p)   les articles du Chapitre 95;       q)   les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en …

Legal note

…       p)   les articles du Chapitre 95;       q)   les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 :       a)   les tissus à … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont … du Chapitre 59, les tissus à point de gaze du n° 58.03, la rubanerie du n° 58.06 ainsi que les tresses, les articles de …

Legal note

… cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 :       a)   les tissus à … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont …

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