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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). … notamment : 1) Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les … métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou bien encore sous la forme de baguettes de charbon s'il s'agit de résistances en charbon. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette … en raison de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits … pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement … complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni … Sont exclus de la présente position : a) Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le … faucheuses ou moissonneuses, à l'exclusion des coutres de charrues, des disques de charrues ou de herses, etc. 5) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une … par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue au‑dessus de la voie. …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
Explanatory notes
… - De semence - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette … la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …