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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet … fortement éclairé. La lumière reflétée par la surface de l'objet est projetée sur l'écran à travers une lentille. … d'un support pour le négatif, d'un ou plusieurs objectifs avec dispositif de mise au point le plus souvent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… position sont englobés les ouvrages en fer ou en acier obtenus par forgeage ou estampage, par découpage ou … caoutchouc destinées à être adaptées momentanément sur un objet (vitre notamment) en vue de le déplacer. La présente … de produits similaires, visiblement destinés à protéger les objets contre la rouille ou toute autre oxydation; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… nombre de pièces ou d’organes d’engins autopropulsés ou automobiles ne peuvent être rangés ici :       a)     Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… comprennent les suivantes   : A.- Les panneaux de fibres obtenus par un « processus de pressage à sec » Les panneaux … ils peuvent également avoir parfois deux faces lisses obtenues au moyen d’un traitement de surface ou d’un … classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n °  44.09, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… palladium, rhodium et ruthénium. Ces métaux précieux sont obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque … pour collections relèvent du n° 49.07 . * *    * Les objets fabriqués à des fins commerciales en vue de … un intérêt historique ou numismatique, à moins que ces objets n’aient eux‑mêmes acquis par la suite valeur d’objets

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… ET TREILLIS Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou … les lames ou bandelettes affectant la forme de fils plats obtenues par découpage de feuillard ou de tôle. Les articles … parallèles et que l'on déploie ensuite de manière à obtenir des mailles régulières ayant généralement la forme …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… soit de lamelles sur champ collées (âme lamellée). On obtient ainsi des panneaux très rigides de plusieurs … classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n ° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… véritables, plates ou tubulaires. Ces articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont … avant son découpage) ou en un ourlet simple, ou bien être obtenues par encollage ou ‑ comme c'est le cas de certains … la largeur n'excède pas 30 cm à l'état déplié, découpées obliquement dans des pièces de tissus à chaîne et à trame. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… oxydes de bore. B.- ACIDES BORIQUES L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates naturels, …

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