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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les … (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des eaux de condensation des … l'acide borique contenant plus de 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n ° 28.10 . Parmi les borates …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement … comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou … autres fruits à coques, grillés en atmosphère sèche, dans l'huile ou dans la graisse, même contenant de l'huile …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou … 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une … explicative du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … flotté en plaques ou en feuilles. Les matières premières qui entrent dans la composition de ce verre sont fondues … métal fondu. Sur ce bain de flottage, les surfaces du verre acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de … des machines pour le travail des pierres gemmes et qui sont d'ailleurs également utilisées pour le travail des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Explanatory notes
… ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, … d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à l'alimentation des animaux, la … d'Inde . 2) Les épis de maïs égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3) Les fanes de carottes et les …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La dialogite (ou … en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses …