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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie électrique. Les câbles, cordages , par exemple, en …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il s’agisse de reliefs n’ayant d’autre but que d’améliorer …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… autres usages. Les mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… position les articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de … et les petits accessoires pour installations sanitaires ou hygiéniques, même si, de par leur forme, ils sont destinés à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou …

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