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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5
… que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en … du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici lorsqu'ils … Les tresses portent, selon leurs caractéristiques, le nom de lacets, de ganses, de soutaches, de cordons, de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en … cône. Dans ce premier état (elle est alors connue sous le nom de bastissage ), elle se désagrège facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un commerce international. Le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, sous le nom de poix de sulfite ou poix de cellulose) ou sous forme … pour briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de fonderie, dans la préparation de colles, de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour … Par filets confectionnés , on entend des articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types …
Explanatory notes
… artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types … fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et … faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, …