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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de vitrier, ciments de résine …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils … machines à essuyer les films, les machines à dépolir les négatifs usagés avant tirage, les machines mixtes à essuyer et à dépolir les films , les machines à nettoyer ou à dépoussiérer les négatifs. 8) Les machines à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, … alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … L'expression machines automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.11
… Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.53
… Machines pour la récolte des racines ou tubercules …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.81
… 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.40
… Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer …