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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux … proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne de fond et de fils … toutes les boucles sont coupées ( n° 58.01 ). Sont en outre exclues de cette position : a) Les étoffes bouclées en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : 4407.11 - - De … - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la … Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface meilleur que …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges de pointage; horodateurs et … actionnent parfois une sonnerie ou une sirène (voir la Note explicative du n° 91.05). 2) Les horodateurs et les … pour mesurer le temps de réaction du sujet lors d'examens psychotechniques, etc. Ils comprennent comme organes …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris … peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : a) Les perruques de toutes sortes pour … ( n° 95.03 ). b) Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … anatumomab mafénatox … ancestim … andécaliximab … andexanet alfa … anétumab corixétan … anétumab ravtansine … … … asfotase alfa … astégolimab … asunercept … atacicept … atexakine alfa … atézolizumab … atibuclimab … atidortoxumab … … étokimab … étrolizumab … évinacumab … évolocumab … exbivirumab … ézabenlimab … faralimomab … faricimab … …Classification opinions
… être indiquée dans la dénomination du produit (DCI), par exemple : peginterféron alfa-2a (40 KD). Ce produit est un … être indiquée dans la dénomination du produit (DCI), par exemple : peginterféron alfa-2b (12 KD). Ce produit est un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …