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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement pas de matières grasses. 3)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… au sable, égrisage, ou présentant des arêtes arrondies, des chanfreins, des tenons et mortaises ou une autre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… polis ou autrement travaillés; ils peuvent aussi être renforcés de métal, etc. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… ces deux protéines caractérise le gluten de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2)    En tubes …

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