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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la … nickel‑chrome et nickel‑chrome‑fer . Ils comprennent une gamme étendue d'alliages commerciaux qui ont pour …

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… Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 …

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… en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas … sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de … de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, à l'étoffe ou …

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… de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, …

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… par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de …

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… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers …

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… le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne … poisson, non préparés ni conservés ou préparés et conservés uniquement par des procédés prévus dans le présent Chapitre. … autres invertébrés aquatiques fumés, qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, et …

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… agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les …

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… alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les …

Section II

Explanatory notes

… agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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… agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur … sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

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… provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur … sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

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