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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, … une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… 1. Radiateur en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il est conçu pour refroidir le liquide de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en …
Classification opinions
… de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, … manganèse, cobalt, destiné à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail . Adoption : 1963 …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ … des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la … des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Bandes autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour intérieur, blanc froid. Les bandes … connectés entre eux et se composant de 18 LED alignées sur leur longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …