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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du …
Explanatory notes
… similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du … (comprenant la plume, le dispositif d’alimentation et la bague), les pointes pour plumes (petites billes en alliages de platine ou en certains alliages de tungstène, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et …
Explanatory notes
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et … articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple les poignées et charnières …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou …
Explanatory notes
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou … désinfectants, etc., s'effectue par pulvérisation, poudrage, arrosage, badigeonnage, imprégnation, etc.; dans … bâtonnets de bois recouverts de lindane (ISO, DCI) et agissant par combustion, etc. * * * Les produits du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …