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Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… leurs rives, faces ou bouts ( n ° 44.09 ). Cette position couvre également les bois qui ne présentent pas une section …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz vêtu ), … brisés au cours des opérations antérieures. Cette position couvre également : a)    Le riz dit « enrichi » , consistant …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts … les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples ( n° 59.11 ). h)     Les tissus …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… 2517.41 - - De marbre 2517.49 - - Autres Cette position couvre les cailloux, les graviers et toutes les pierres … des routes, des voies ferrées ou autres ballasts.  Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, à … cette position est sans influence sur leur classement. Les ouvrages de la présente position peuvent comporter des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… deux vêtements, à savoir :        - Un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de … c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; …

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