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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.21
… Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères … mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante soluble dans le … ne comprend pas : a) Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , … Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, … du n ° 84.30 en ce qui concerne les machines montées sur véhicules du Chapitre 86 ). E) Les rouleaux compresseurs … sur un bras articulé manoeuvré par câbles ou au moyen de vérins hydrauliques et les excavatrices à godet suspendu (ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un … une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte consistant en un mélange … additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par … creux revêtus de matières plastiques ou de laine de verre associée à du bitume, par exemple, ainsi que les tubes … , des pots (silencieux) et tuyaux d'échappement de véhicules du Chapitre 87 ( n°s 87.08 ou 87.14 , par …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou … mou à l'état pur, c'est pourquoi on le rencontre le plus souvent allié à d'autres métaux. L'argent à l'état pur est … analogues pour la décoration des objets céramiques ou du verre), 32.08 à 32.10 , 32.12 ou 32.13 . II) A l'état brut …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …