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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… est destiné à être utilisé pour emporter des boissons. Adoption : 1999 … 2. Bidons en matières plastiques , conçus … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/3 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … 3. Gourde en matières plastiques , ayant … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … 4. Récipient en matières plastiques , en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… ou fréquences des courants d'entrée ou de sortie. Adoption : 1995 … 2. Module de transistors bipolaires à … un port de communication une fente pour carte mémoire (optionnelle) Pour le paramétrage, le diagnostic et l’optimisation du fonctionnement, l’appareil peut être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. Courroies ou bandes transporteuses ou … ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : 1959 … 3. Godets en fer ou acier, obtenus par le … correspondantes des autres Chapitres de la Sect. XV. Adoption : 1962 … 4. Tubes en acier, filetés aux extrémités, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par … poche à partir de laquelle le nitroglycérol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système … produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 … 2. Médicament sous forme de dragées, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » … les rhumes, les indigestions, la diarrhée, etc. Adoption : 1998 … 3. Produit dénommé « Aloe Vera Drinking … que sont les rhumes, la constipation et les indigestions. Adoption : 1998 … 4. Solution électrolytique aqueuse …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en … 13), présenté à l’état vide, conçu pour l’installation d’un compteur d'électricité intelligent servant à mesurer la … Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… (scanner) dont la tête de mesure comporte un ou plusieurs capteurs ainsi qu'un microprocesseur, la fonction des … microprocesseur. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1982 … 2. Variateur de vitesse électronique ayant … bornier de puissance ;  •    une fente pour carte mémoire (optionnelle). Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières perforées, préparées en vue … de l'article monté). Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. Grilles en fer, composées d'un cadre en … pour marches d'escaliers, couvertures de sols, etc. Adoption : 1963 … 4. Profilés de section en forme …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un … cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception de la partie du crâne portant les bois, a été … Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de … dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  … (6 %), et que son pH est de 4,93. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 … 4. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  …