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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… est constitué par un tissu de verre sur lequel sont placées des résistances chauffantes isolées électriquement, conçus soit pour recevoir les fûts, … constitués essentiellement par une surface chauffante formée de résistances chauffantes (fils) isolées

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de … gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED … 1 et 6. Adoption : 2015   … 2. Tablette à dessin lumineuse, constituée par une table lumineuse à LED, alimentée par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… 1. Batteries thermoélectriques formées de couples thermoélectriques reliés en série, chaque … côté de la batterie et le réchauffement du côté opposé, utilisées comme éléments de refroidissement dans les petits … instruments de précision, etc. Adoption : 1965 … 2. Armoire réfrigérée d'extérieur , conçue pour accueillir des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… constitués de deux plaques de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords extérieurs. Ces chaussures couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption … doublé d'une étoffe de bonneterie et une semelle composée de trois couches : une base en bois, une semelle …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les … à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte unique avec l'unité motrice, sans …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de … à la substance active) permettant une diffusion continue et contrôlée de nitroglycérol dans le corps; 4°) un adhésif … application. Adoption : 1999 … 2. Médicament sous forme de dragées, contenant des extraits végétaux (de racines de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de …

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