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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés … feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à … écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La … des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, … essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de … taillée ou moulée, ainsi que les plaques, etc. de tourbe comprimée, employées comme isolants dans la construction ( …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même … sulfonyle - Autres : 2904.91 ‑ - Trichloronitrométhane (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En … position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, … de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits livres), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique 8701.23 - - Equipés à la fois, pour la … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ ‑ De … A.- CHLORATES Ce groupe comprend les sels de l'acide chlorique (HClO 3 ) du n° 28.11. 1) Chlorate de sodium … solution aqueuse de chlorure de sodium, il se présente en cristaux incolores, brillants, très solubles dans l'eau; il …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …