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Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de sûreté 3603.20 - Cordeaux détonants 3603.30 - … la charge de ce mélange explosif pèse généralement entre 10 et 200 mg.  Ces amorces sont destinées à être fixées au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ Pèse‑personnes, y compris les pèse‑bébés; balances de … de surface, de tissus en pièces en cours de fabrication. 10)  Les balances ou bascules doseuses pour le pesage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des … les voitures de police, les voitures de pompiers, etc. 10)  Les appareils pour faciliter le garage des véhicules , …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … des transformations mentionnées expressément au Chapitre   10 ou au Chapitre 11 . * *    * Sont également exclus  : …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… utilisées pour l'extraction du chlorure de magnésium. 10)  Les boues d’essence au plomb et les boues de composés … de pétrole constituées principalement de ces huiles ( n° 27.10 ). c)     Les composés chimiques définis du Chapitre 28 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou … rampe raccordés à la prise de vapeur ou d'air comprimé. 10)    Les appareils de récupération des gaz , dispositifs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

… chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution chimique définie 2852.90 ‑ Autres … présente dans des récipients non métalliques remplis d'eau. 10)   Thiocyanate mercurique (Hg(SCN) 2 ). C'est une poudre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 2825.10 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels … naturel (cervantite) sont des minerais du n° 26.17 . 10)    Oxyde et hydroxyde de béryllium .          a)     …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… et pistils du safran véritable sont rangés sous le n° 09.10 .        7)    Lichens : lichens propres à la fabrication … de leur action rafraîchissante et stimulante.         10)  Les écorces de Quillaia ( Quillaia saponaria; bois de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… anatomique, paléontologique ou numismatique . 9705.10 ‑ Collections et pièces de collection présentant un … un intérêt numismatique : 9705.31 ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à …