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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des … ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à mortaiser … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …