Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4110

Explanatory notes

… [41.10] …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium …