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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06.
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.10
Hélices et rotors, et leurs parties
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
Trains d'atterrissage et leurs parties
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote