WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). … ni trame constitués d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits …
Explanatory notes
… micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits … pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits … est désignée sous le nom de cérésine . La cire de lignite (également connue sous le nom de Montanwachs ) ainsi …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
Explanatory notes
… dans l'industrie textile ou l'industrie du papier et les nitrates d'amidon, utilisés pour la fabrication d'explosifs. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou … 84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour l'attaque du sol (abattage de … la consolidation du terrain (terrassement, décapage, nivellement, tassement, roulage de terres, battage de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour …
Explanatory notes
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour … pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux - Machines et appareils pour … de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi … les papiers ou cartons non couchés ni enduits, fabriqués mécaniquement sous forme de rouleaux ou de feuilles (en ce … on peut citer : 1) Le papier mi‑chimique pour cannelure défini dans la Note 3 de sous‑positions du présent Chapitre. …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Explanatory notes
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits … gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance … en général, dans ces poches allongées, la plupart du temps réunies à leur extrémité, souvent plissées et d'une longueur …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour …