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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme … 8507.30 ‑ Au nickel‑cadmium 8507.50 - Au nickel-hydrure métallique 8507.60 - Au lithium-ion 8507.80 ‑ Autres …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans … relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les … originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …Legal note
… ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les … originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de … (hélium, oxygène, argon, hydrogène, acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme … dans ce dernier cas, être soudées au corps. D'autres, constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux … par un réflecteur. Le changement des diapositives peut être effectué manuellement, de façon semi‑automatique (à l'aide … servant à projeter sur un écran l'image agrandie d'un objet opaque fortement éclairé. La lumière reflétée par la surface …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou … papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze … présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour évoluent alternativement à droite et à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois sur la duite et sous …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers …