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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19

INN

… … balipodect … bérotralstat … cizolirtine … dalbraminol … darolutamide … édaravone … eltrombopag … erdafitinib … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.19

INN

… … bromure de méthylnatrexone … métopon … glucuroconjugué de morphine … myrophine … nalbuphine … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

INN

… … épimestrol … estétrol … éthylestrénol … éthynérone … flugestone … fulvestrant … lévonorgestrel … lynestrénol … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29

INN

… … formébolone … galétérone … isoprednidène … lonaprisan … ludatérone … maziprédone … mébolazine … mépitiostane … …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour … de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour … de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations …

Classification opinions

… pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les … pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les …

Section XVII

Explanatory notes

… ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas …        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° … ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou …

Legal note

… ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas …        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° … ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou …

Classification opinions

… dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la … ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. …

Section XVI

Explanatory notes

…       a)   les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à …       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine … concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l’une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85. …

Legal note

…       a)   les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à …       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine … concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l’une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85. …

Classification opinions

… dits "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un … raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de … % de poudre de chrome pur à 99 %, de 10 % à 25 % de poudre d’aluminium pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous … d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques, de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… et 5°) une feuille protectrice à retirer au moment de l'utilisation, qui permet de conserver le produit clos et … des colorants et des excipients. Selon l’étiquette, l’utilisation du produit est recommandée pour traiter … à une machine de dialyse afin d'éliminer du sang l'urée et d'autres déchets. Chaque cartouche ou poche est à …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un agent de … à 95 % de poudre de manganèse pur, de 5 % à 25 % de poudre d’aluminium pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous … d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques. Les …

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