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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules … - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules … mécanique à la rupture, la résistance à l'usure et la flexibilité ont été sensiblement accrues par un traitement …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

…               - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente … des cas, en pierres destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les installations industrielles. Relèvent en … de circuits à un autre (commutateurs). Ils sont dits uni , bi , tripolaires suivant le nombre de conducteurs prévus. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… électriques tels que les fers à élément chauffant ou les bigoudis électriques . 3)    Les chauffe‑fers à friser . … 10)  Les appareils à torréfier le café. 11)  Les chauffe‑biberons. 12)  Les yaourtières et les fromagères. 13)  Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… de bouchons ordinaires (en liège , en verre, etc.), de billes de verre, de capsules métalliques, de bouchons à vis … plastique), de dispositifs spéciaux (cas des bouteilles de bière, de boissons gazeuses ou d'eau de Seltz, par exemple). … le commerce pour l'emballage ou le transport. d)    Les biberons pour bébés ( n° 70.13 ). e)    La verrerie de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… pinces de suspension, pinces d'ancrage, etc.), billes de roulement non calibrées (voir la Note 7 du … forgé ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 et de la bijouterie de fantaisie du n° 71.17 ). 2)   Les articles en … 42.02 ), boîtes d'herborisateurs et similaires, coffrets à bijoux, boîtes à poudre et à fards, étuis à cigarettes ou à …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont munis … (pianos, accordéons, guitares, par exemple) qui, bien que susceptibles d'être associés avec un dispositif …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, … carbonique, hélium, eau naturelle, eau lourde, sodium ou bismuth fondus, mélange fondu de sodium et de potassium, … pression ou de débit, etc.). D)  Les écrans thermiques et biologique (en acier, béton, plomb, etc.). Certaines …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… certains maux ou contribuer au bon état général et au bien-être.       Toutefois, cette position ne comprend pas … qu'ils maintiennent l’organisme en bonne santé ou le bien-être général, améliorent la performance athlétique, … agents antioxydants (acide ascorbique ou acide citrique, ou bien les deux, par exemple), des agents de conservation, …