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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les … quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées comportant des … être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication de leur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803 > 5803.00
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.10
… Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3
… Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées …