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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… progressivement, à forte densité et à haute performance, réalisé en fibres synthétiques liées les unes aux autres au …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… de fabrication mettant en oeuvre deux types différents de réactions, à savoir une polymérisation d'addition (de nature …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Legal note

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Legal note

… autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de … cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles …

Legal note

… sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de … aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … de l'argent et est très brillant. Il est très fusible, malléable, peu ductile, mou, tout en étant plus dur que le …

Legal note

… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

Legal note

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… et du silicium (0,000392 %). Une partie du phosphate ajouté réagit/forme une liaison avec l'amidon pour former des …

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