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Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons … arbrisseaux et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par … découpage de ces articles), meulées sur les bords, percées, fraisées, ourlées, tordues, encadrées ou autrement …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne … les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le caractère de jouets sont classées au …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les … ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou présentant des arêtes arrondies, des chanfreins, des tenons et mortaises ou une autre …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs de fruits (provenant du pressage des raisins, pommes, poires, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… Un bipied est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au dispositif qu’il …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour l'orientation et le …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes et oignons … feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des … des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, …

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