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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
Explanatory notes
… graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres …
Explanatory notes
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en … splittings juxtaposés ou superposés maintenus ensemble à l'aide d'un liant (gomme laque, résines naturelles, matières …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en …
Explanatory notes
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en … fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
Explanatory notes
… sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de cathodes 7403.12 ‑ ‑ Barres à fil (wire‑bars) … - Alliages de cuivre : 7403.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7403.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑étain (bronze) 7403.29 ‑ ‑ Autres alliages de cuivre (à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les … des jus de fruits ou boissons similaires, même fermentées. Sont également classés dans la présente position les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
Explanatory notes
… de destination, toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de … laminage des pâtes alimentaires, pâtes à biscuits, pâtes de confiserie ou de chocolaterie. 2) Ouvraisons de surface, telles que lissage, glaçage, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
Explanatory notes
… - Téréphtalate de diméthyle 2917.39 - - Autres La présente position couvre les acides polycarboxyliques et leurs … halogénures, peroxydes, peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés composés) … comme par exemple les esters de l’éthylène glycol ainsi que les esters de diméthyle et autres esters de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
Explanatory notes
… de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … à 84.72 . Les accessoires de cette position peuvent consister soit en organes d'équipement interchangeables permettant d'adapter les machines à un travail particulier, soit en mécanismes qui leur confèrent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
Explanatory notes
… ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent … ou de fils. Tous ces produits peuvent avoir subi des ouvraisons propres à chacun d'eux, pour autant qu 'elles ne … trouve le plus communément dans les autres aciers alliés sont le manganèse, le nickel, le chrome, le tungstène, le …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …