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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et dichromates; peroxochromates … par dissolution de bauxite dans la potasse caustique, il est en masses blanches, microcristallines, hygroscopiques, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs … fixes ou statiques les condensateurs dont la capacité n'est pas modifiable. Les types principaux sont : les … C.‑ CONDENSATEURS AJUSTABLES Les condensateurs de l'espèce, dont les uns, utilisés plus spécialement comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au … exemple), dans lequel plongent deux électrodes. L'anode est généralement constituée de zinc, de magnésium ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en … à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie-mains et articles similaires destinés à garnir les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le … correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques … analogues de type classique. Les dispositifs de l'espèce présentés avec ces instruments - autres que ceux …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la … et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, … correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …