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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3 > 4009.31
… Sans accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3 > 4009.32
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4 > 4009.41
… Sans accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4 > 4009.42
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.92
… Gommes à effacer …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.80
… Autres accessoires …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs … que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans … l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits et ouvrages en farines …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …