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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… ferro-alliages ne sont pas normalement utilisés pour des opérations de laminage ou de forgeage ou pour d'autres … essentiellement pour apporter à l'acier ou à la fonte des proportions déterminées d'éléments d'alliage, en vue de leur conférer des propriétés particulières, généralement dans le cas où …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du … ( n° 40.08 ). En ce qui concerne les critères permettant d’opérer une distinction entre ces produits et les produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou encore, dans le cas … les anodes de façon que l'attaque électrolytique s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins … par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de leurs … présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur régime propre. Il en est ainsi, par exemple, pour : 1) Les parties …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… 375 kW 8501.40 ‑ Autres moteurs à courant alternatif, monophasés              ‑ Autres moteurs à courant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un four approprié et sur des formes, des glaces planes, mais à … pour regards, pour enseignes ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour encadrement de photographies, … que le verre. C'est ainsi notamment que des plaques de propreté (pour portes, commutateurs, etc.), biseautées ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… de creusets, lamelles porte-objets et couvre-objets pour microscopes. En ce qui concerne les critères permettant de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473