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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.60
… Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.2
… Portes et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.1 > 4419.11
… Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.92
… Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2 > 8805.21
… Simulateurs de combat aérien et leurs parties …
Section IX
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 … ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec … ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. … 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles … hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …