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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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953 résultats pour "仿制阿尔伯塔驾照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买仿制阿尔伯塔驾照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-上海嘉定仿制阿尔伯塔驾照哪里做-哪里办仿制阿尔伯塔驾照Rd"
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
Explanatory notes
… soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine
ordinaires
, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0601
Explanatory notes
… narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules,
richardia
, tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
Explanatory notes
… surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou
sacerdotaux
. 3) Les toges et robes d'avocats, de …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0810
Explanatory notes
… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet
égard
les exclusions mentionnées dans les Considérations …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
Explanatory notes
… leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de
bord
, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
Explanatory notes
… pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet
égard
la Note explicative de cette dernière position). Ces …
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Section XV > Chapitre 83
Explanatory notes
… , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans
égard
aux métaux communs constitutifs. En règle générale, …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
Explanatory notes
… micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les
bords
, d'un gris cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
Explanatory notes
… métal commun, etc. 4) Les épingles à cheveux , des types
ordinaires
. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de riz,
fards
, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les …
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