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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour … significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), … imprimées et articles similaires imprimés, utilisés pour transmettre des avis, annonces, etc., même si ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.70
… Autres pompes centrifuges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3
… Autres groupes électrogènes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2
… Transformateurs à diélectrique liquide …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7
… Autres appareils électrothermiques …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3 > 0712.33
… Trémelles (Tremella spp.) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.81
… Spectromètres de masse …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges …
Explanatory notes
… (PCB) 3824.83 - - Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 3824.84 - - Contenant de l’aldrine … chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine … PRODUITS CHIMIQUES ET PREPARATIONS (CHIMIQUES OU AUTRES) A trois exceptions près seulement (voir les points 7), 19) et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des …