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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais … préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, …
Explanatory notes
… 87 . 1) Appareils montés sur tracteurs. Certains organes de travail d'engins de la présente position ou du … Certains appareils de levage ou de manutention (grues ordinaires, grues légères de dépannage, etc.) sont souvent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la … position, les nécessaires distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu … textiles tels qu’un pyjama, un T-shirt, un pantalon, un short, par exemple. Les articles constituant ces …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … - Plaques et feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à … réfléchissante ou non réfléchissante, même découpés de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres … du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement … terres. Ce sont, notamment : 1) Les cendres et scories d'origine minérale proviennent principalement de la combustion …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 ‑ Autres I. … végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on peut citer : … cire jaune de structure granuleuse, de couleur jaune clair, orange et parfois brune, d'une odeur particulièrement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, … et outils similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires … scies, à poser les œillets, etc. 2) Tenailles (tenailles ordinaires, tricoises, tenailles de forgerons, etc.) 3) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de … pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les principales matières utilisées dans la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.54
… Seiches, sépioles, calmars et encornets …