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Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les … les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les … les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… comprend les éléments et présente les caractéristiques qui suivent : - Saturation des couleurs : 72 % (NTSC); - … commandes de réglage placés dans un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation évoluant dans un … comprend les éléments et présente les caractéristiques suivantes : - Résolution : 1600 x 1200 pixels, pas de pixel …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… contenant 2,5 % en poids de disulfure de sélénium dans une suspension détergente, même parfumés, destinés au traitement … emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué, sur le flacon et sur la boîte que ce produit est un « … séborrhéiques et le pityriasis capitis (pellicules). Suivant l'affection considérée, les applications peuvent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… pour l’analyse de gaz dissous (AGD) en ligne, destiné à mesurer en ligne les gaz dissous dans l’huile des … forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour l’échantillonnage … des gaz, la visualisation des données et la gestion de la surveillance du transformateur. L’appareil procède à un …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… pâte n'ayant plus, en raison d'un début de putréfaction subie en cours d'élaboration, les caractères des produits … extrait total soit d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale aromatisante du n° 07.12 ou du Ch. 12 … … 3. Sauce de menthe , se présentant sous la forme d'une suspension épaisse vert foncé, contenant une quantité …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la … sur toute leur longueur, ainsi que les tubes à extrémités surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y … Les produits creux ne répondant pas à la définition ci‑dessus et, en particulier, ceux dont les profils extérieur …

Legal note

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… plaques ou panneaux comprenant essentiellement : 1°) une substance électroluminescente de structure cristalline (le plus souvent du sulfure de zinc) placée entre deux couches de matières … généralement en matières plastiques formant étui et assurant la protection de l'ensemble; et qui, parcourus par un …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les …

Legal note

… b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… après avoir enlevé l'emballage extérieur, la poudre de fer subit une oxydation régulière au cours d'une réaction qui … : mélange d'argiles à base de magnésium et d'aluminium suivant un rapport prédéterminé, addition d'eau pour créer … pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (surface spécifique, dimension des particules, densité et …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… extérieure de chocolat et une couche intérieure à base de sucre, de produits laitiers et de matière grasse végétale, et contenant une capsule en matière plastique qui renferme elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière …

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