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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
Italian
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895 résultats pour "做个中信银行流水账单<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>阜康佐治亚西南州立大学教育部留服认证-自己的不动产证怎么查<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>做个假的任职资格证书Sc"
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
Explanatory notes
… contrôlé, portant en relief des figures ou des
inscriptions
d'un caractère officiel et ayant cours légal. …
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Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
Explanatory notes
… utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-
scouts
, les houlettes de bergers, les cannes pour personnes …
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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
Explanatory notes
… les plombs de lestage de yachts, les plastrons pour
scaphandriers
, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1209
Explanatory notes
… graines), les graines d'arbres fruitiers, les graines de
vesces
( autres que celles de l'espèce Vicia faba , …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
Explanatory notes
… présente position les soufres bruts obtenus par le procédé
Frasch
, ainsi que les soufres raffinés ( n° 25.03 ). …
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
Explanatory notes
… pour revolvers ou pistolets , telles que canons, culasses,
bascules
, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
Explanatory notes
… factice. 2) Les craies naturelles blanches (obtenues par
sciage
ou découpage). 3) Les craies factices à base de …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
Explanatory notes
… un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (
bascules
automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.). …
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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
Explanatory notes
… de sauvetage, les flotteurs pour filets de pêche, les
descentes
de bain, les dessous de plats, de machines à …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
Explanatory notes
… sont seuls à ranger ici ceux qui ne sont pratiquement pas
susceptibles
d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages …
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