Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6105 > 6105.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.1 > 6107.12
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
Classification opinions
… etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. Adoption : 1958 …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - … - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours (y …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
Explanatory notes
… Ce groupe comprend : 1) Les préparations pour la confection de soupes, potages, bouillons ou consommés … poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se présentent généralement sous forme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ … de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : … 1604.31 ‑ ‑ Caviar 1604.32 ‑ ‑ Succédanés de caviar Cette position comprend : 1) Les poissons cuits, de quelque …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …